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Subvention

Subventions supérieures à 23 000 euros attribuées par Grand Paris Sud.

Conformément à la publication le 7 mai 2017 du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention, Grand Paris Sud publie en opendata les données concernant les subventions attribuées.

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