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Fuseau de la zone d'intervention potentielle de la ligne 15 sud, 15 ouest et ligne 16

Cette couche SIG représente la Zone d’intervention potentielle (ZIP) présentée dans la déclaration d'utilité publique de la ligne 15 sud, 15 ouest et de la ligne 16. Description ``` Format : Fichier de forme Esri (Shp) Source : Société du Grand Paris Date : 24 décembre 2014 Objet : Polygone, Nombre d'objets : 1 Projection : RGF93-CC49 ``` **Avertissement** Les données sont indicatives au moment de leur publication. Elles sont susceptibles d’être mises à jour tout au long de l’avancement de la conception des projets d’infrastructure du Réseau de Transport Public du Grand Paris. La cartographie ne peut pas à elle seule rendre compte de la situation précise. Il appartient à l’organisme ayant droit de s’assurer de l’adéquation des données à ses propres besoins. La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure indispensable pour une parfaite et exacte information. En effet, la cartographie fournie ne peut être opposée à ces documents de référence et seuls les plans qui sont annexés aux déclarations d'utilité publique et aux arrêtés de cessibilité sont juridiquement contraignants et opposables. Les données diffusées sont la propriété de la Société du Grand Paris.

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